Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON BONJEAN CRÉATEUR DE LA SUCETTE CHAUDE DE NOTRE DAME03, AVENUE DE LA MER. NOTRE DAME DE MONTS 85690.orangerougenoir.
Madame BONJEAN Annick

Numéro de dépôt :
3241908
Date de dépôt :
08/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2013
MAISON BONJEAN CRÉATEUR DE LA SUCETTE CHAUDE DE NOTRE DAME03, AVENUE DE LA MER. NOTRE DAME DE MONTS 85690.orangerougenoir. de Madame BONJEAN Annick

Présentation de la marque MAISON BONJEAN CRÉATEUR DE LA SUCETTE CHAUDE DE NOTRE DAME03, AVENUE DE LA MER. NOTRE DAME DE MONTS 85690.orangerougenoir.

Déposée le 8 août 2003 par la société Madame BONJEAN Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON BONJEAN CRÉATEUR DE LA SUCETTE CHAUDE DE NOTRE DAME03, AVENUE DE LA MER. NOTRE DAME DE MONTS 85690.orangerougenoir. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la société Madame BONJEAN Annick domicilié(e) 25, Avenue de la gare, B.P. No .219, DOINGT–FLAMICOURT,80205 /PERONNE. CEDEX - 80205 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 496 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BONJEAN Annick domicilié(e) 25. Avenue de la gare, B.P. No .219, DOINGT-FLAMICOURT,80205 /PERONNE.CEDEX - 80205 - France.

La marque MAISON BONJEAN CRÉATEUR DE LA SUCETTE CHAUDE DE NOTRE DAME03, AVENUE DE LA MER. NOTRE DAME DE MONTS 85690.orangerougenoir. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BONJEAN CRÉATEUR DE LA SUCETTE CHAUDE DE NOTRE DAME03, AVENUE DE LA MER. NOTRE DAME DE MONTS 85690.orangerougenoir. est expirée depuis le 8 août 2013.


Madame BONJEAN Annick - 25, Avenue de la gare, B.P. No .219, DOINGT–FLAMICOURT,80205 /PERONNE. CEDEX - 80205 - France - SIREN 324496173


Madame BONJEAN Annick - 25. Avenue de la gare, B.P. No .219, DOINGT-FLAMICOURT,80205 /PERONNE.CEDEX - 80205 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre.