Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES PLANTES DE BONNE QUALITE UN CHOIX "FLEURIMON B" "LA NATURE NE VIOLE JAMAIS SES PROPRES LOIS"
Madame BERNARD Sylvie

Numéro de dépôt :
95584292
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2005

Présentation de la marque DES PLANTES DE BONNE QUALITE UN CHOIX "FLEURIMON B" "LA NATURE NE VIOLE JAMAIS SES PROPRES LOIS"

Déposée le 4 août 1995 par la société Madame BERNARD Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DES PLANTES DE BONNE QUALITE UN CHOIX "FLEURIMON B" "LA NATURE NE VIOLE JAMAIS SES PROPRES LOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la société Madame BERNARD Sylvie domicilié(e) Rue du Plessis, 85800 LE FENOUILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 642 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BERNARD Sylvie - France.

La marque DES PLANTES DE BONNE QUALITE UN CHOIX "FLEURIMON B" "LA NATURE NE VIOLE JAMAIS SES PROPRES LOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES PLANTES DE BONNE QUALITE UN CHOIX "FLEURIMON B" "LA NATURE NE VIOLE JAMAIS SES PROPRES LOIS" est expirée depuis le 4 août 2005.


Madame BERNARD Sylvie - Rue du Plessis, 85800 LE FENOUILLER - France - SIREN 400642930


Madame BERNARD Sylvie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs;Maison de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporteurs.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.