Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTY
Madame BEAUCOURT épouse DUPONT Christiane

Numéro de dépôt :
94551156
Date de dépôt :
22/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2004

Présentation de la marque SPORTY

Déposée le 22 décembre 1994 par la société Madame BEAUCOURT épouse DUPONT Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la société Madame BEAUCOURT épouse DUPONT Christiane domicilié(e) 83, rue du Centre, 62220 CARVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 373 102 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTY Madame Christiane DUPONT - France.

La marque SPORTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTY est expirée depuis le 22 décembre 2004.


Madame BEAUCOURT épouse DUPONT Christiane - 83, rue du Centre, 62220 CARVIN - France - SIREN 373102599


SPORTY Madame Christiane DUPONT - France


Inscription le 2 mai 1995 - RETRAIT PARTIEL n°184691 - Publication au BOPI 1995-05-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

- Articles de sport non compris dans d'autres classes