Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN BAILLY
MADAME BAILLY Monique Josiane

Numéro de dépôt :
93483588
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
09/09/2003

Présentation de la marque ALAIN BAILLY

Déposée le 9 septembre 1993 par la société MADAME BAILLY Monique Josiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « ALAIN BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la société MADAME BAILLY Monique Josiane domicilié(e) 3 rue du Tambour, 51170 SERZY ET PRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 060 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME BAILLY - France.

La marque ALAIN BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483588.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN BAILLY est expirée depuis le 9 septembre 2003.


MADAME BAILLY Monique Josiane - 3 rue du Tambour, 51170 SERZY ET PRIN - France - SIREN 390060614


MADAME BAILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

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