Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFOTEX
Madame Anne-Marie LEROUGE

Numéro de dépôt :
92427094
Date de dépôt :
13/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2002

Présentation de la marque DIFOTEX

Déposée le 13 juillet 1992 par la société Madame Anne-Marie LEROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIFOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société Madame Anne-Marie LEROUGE domicilié(e) dont l'adresse du siège social est : 1, Villa St Pierre BP 53, 94222 CHARENTON LE PONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 992 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-Marie LEROUGE - France.

La marque DIFOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFOTEX est expirée depuis le 13 juillet 2002.


Madame Anne-Marie LEROUGE - dont l'adresse du siège social est : 1, Villa St Pierre BP 53, 94222 CHARENTON LE PONT CEDEX - France - SIREN 324992841


Madame Anne-Marie LEROUGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Cordes, ficelles, filets ; Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans une autre classe Matières de rembourrage ni matières plastiques ni en caoutchouc Matières textiles fibreuses brutes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).