Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CR CLOS LA RIVIERE
M. MADALLE JEAN-PHILIPPE, Agissant pour le compte de la société Clos La Rivière en cours de formation

Numéro de dépôt :
3958057
Date de dépôt :
04/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2022
CR CLOS LA RIVIERE de MADALLE JEAN-PHILIPPE

Présentation de la marque CR CLOS LA RIVIERE

Déposée le 4 novembre 2012 par monsieur MADALLE JEAN-PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CR CLOS LA RIVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur MADALLE JEAN-PHILIPPE domicilié(e) 19 Rue du Général de Monsabert - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MADALLE JEAN-PHILIPPE domicilié(e) 19 Rue du Général de Monsabert - 34500 - BEZIERS - France.

La marque CR CLOS LA RIVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958057.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CR CLOS LA RIVIERE est expirée depuis le 4 novembre 2022.


M. MADALLE JEAN-PHILIPPE, Agissant pour le compte de la société Clos La Rivière en cours de formation - 19 Rue du Général de Monsabert - 34500 - BEZIERS - France


M. MADALLE JEAN-PHILIPPE - 19 Rue du Général de Monsabert - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Saint-Chinian vin d'appellation d'origine protégée.

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