Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUFACTURE ALSACIENNE Neff DEPUIS 1930
MADA, SAS

Numéro de dépôt :
3942793
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2022
MANUFACTURE ALSACIENNE Neff DEPUIS 1930 de MADA

Présentation de la marque MANUFACTURE ALSACIENNE Neff DEPUIS 1930

Déposée le 30 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANUFACTURE ALSACIENNE Neff DEPUIS 1930 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MADA domicilié(e) ZAI Les Pins, 16 Rue de la Sauge, BP 10237 - 68704 - CERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 193 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADA, M. GROSJEAN Nicolas domicilié(e) ZAI Les Pins, 16 Rue de la Sauge, BP 10237 - 68704 - CERNAY CEDEX - France.

La marque MANUFACTURE ALSACIENNE Neff DEPUIS 1930 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUFACTURE ALSACIENNE Neff DEPUIS 1930 est expirée depuis le 30 août 2022.

MADA a également déposé les autres marques suivantes : ELSA'S SOUP , ELSASS SUPP , Café Alphonse


MADA, SAS - ZAI Les Pins, 16 Rue de la Sauge, BP 10237 - 68704 - CERNAY CEDEX - France - SIREN 317193183


MADA, M. GROSJEAN Nicolas - ZAI Les Pins, 16 Rue de la Sauge, BP 10237 - 68704 - CERNAY CEDEX - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles d'Alsace ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers bénéficiant de l'indication géographique protégée “ crème fraîche fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel (bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.