Marque renouvelée - Marque en non vigueur

100 hats
Mada Simone Denise

Numéro de dépôt :
3086939
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2021

Présentation de la marque 100 hats

Déposée le 6 mars 2001 par Mada Simone Denise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 hats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est Mada Simone Denise domicilié(e) 8 Place Jean Jaurès - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mada Simone domicilié(e) 8 Place Jean Jaurès - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France.

La marque 100 hats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 100 hats est expirée depuis le 6 mars 2021.


Mada Simone Denise - 8 Place Jean Jaurès - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France


Madame Mada Simone - 8 Place Jean Jaurès - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2010 n°2455658 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-23

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. - Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts). Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écoliers. Articles de bourrellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.