Déposée le 17 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COULEURS ROTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAD domicilié(e) 27290 TOUVILLE SUR MONTFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 358 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.A.D (SARL) - France.
La marque COULEURS ROTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416478.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAD (SARL) - 27290 TOUVILLE SUR MONTFORT - France - SIREN 383358702
M.A.D (SARL) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17
- Meubles en rotin, bambou, bois - Articles de décoration pour la maison en rotin, bambou, bois, tissu.Meubles de jardin - Tissus et produits textiles - Tapis, paillassons, nattes
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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