Déposée le 21 janvier 1986 par Mad Françoise GOUDIN épouse PACAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHYTOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Mad Françoise GOUDIN épouse PACAUD domicilié(e) 17, rue de la Ville l'Evêque, 75008 PARIS. - France.
La marque PHYTOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque PHYTOCEAN est expirée depuis le 21 janvier 1996.
Mad Françoise GOUDIN épouse PACAUD - 17, rue de la Ville l'Evêque, 75008 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Inscription le 26 août 1997 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°242066 - Publication au BOPI 1997-08-26
Inscription le 24 juin 1996 - Recours en restauration n°202869 - Publication au BOPI 1996-06-24
Inscription le 31 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181284 - Publication au BOPI 1995-01-31
Produits diététiques.produits alimentaires. à usage humain ou vétérinaire.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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