Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VILLAS BELAIR
Numéro de dépôt :
1627504
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
09/11/2000
Présentation de la marque VILLAS BELAIR
Déposée le 9 novembre 1990 par MACULAN Carlo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « VILLAS BELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VILLAS BELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAS BELAIR est expirée depuis le 9 novembre 2000.
MACULAN Carlo a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17