Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACSAN SARL
MACSAN SARL Matériel de construction et sanitaire, quincaillerie

Numéro de dépôt :
3199823
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2012
MACSAN SARL de MACSAN Matériel de construction et sanitaire

Présentation de la marque MACSAN SARL

Déposée le 17 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACSAN Matériel de construction et sanitaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACSAN SARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACSAN Matériel de construction et sanitaire domicilié(e) 53-55, rue Servan,75011 Paris - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAH Anriette domicilié(e) 53-55, rue Servan,75011 Paris - 75011 - France.

La marque MACSAN SARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACSAN SARL est expirée depuis le 17 décembre 2012.


MACSAN SARL Matériel de construction et sanitaire, quincaillerie - 53-55, rue Servan,75011 Paris - 75011 - France


MADAH Anriette - 53-55, rue Servan,75011 Paris - 75011 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378744 - Publication au BOPI 2003-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Métaux commun et alliage matériaux de construction métallique construction transportables métalliques matériaux métalliques pour les voix ferrées, câbles et fil métalliques non éléctrique, serurrerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres forts produits, métalliques non compris dans d'autres classes, minérais. Appareils d'éclairage de chauffage de production de vapeur de cuisson de refrigération, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction : asphalte, poir et bitume ; construction transportables non métalliques, monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.