Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A
Numéro de dépôt :
1609893
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
27/03/2000
Présentation de la marque A
Déposée le 27 mars 1990 par MACRON Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 27 mars 2000.
MACRON Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04