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Marques déposées par monsieur Macron (Daniel
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ALTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTY
M. Macron (Daniel), M. Macron (Christian)

Numéro de dépôt :
944438
Date de dépôt :
09/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ALTY

Déposée le 9 avril 1976 par monsieur Macron (Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ALTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Macron (Daniel domicilié(e) $Mme Veuve Macron, née Quatannens (Louise), 58, rue Wilson, Somain (Nord). - France.

La marque ALTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ALTY est expirée depuis le 9 avril 1986.

Macron (Daniel a également déposé les autres marques suivantes : ALTY


M. Macron (Daniel), M. Macron (Christian) - $Mme Veuve Macron, née Quatannens (Louise), 58, rue Wilson, Somain (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Inscription - Transmission de propriété n°33166 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32597 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32595 - Publication au BOPI

Produits pétrochimiques;essence, super-carburant, huiles combustibles, gas-oils, huiles et graisses industrielles et en général, tous produits pétroliers, pétrochimiques ou dérivés du pétrole.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.