Déposée le 9 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MACQUART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROSTYL' »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MACQUART domicilié(e) 77 RUE PASTEUR,77462 ST THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2296825) - 77462 - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 201 721 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MAZIN SERGE domicilié(e) 77 RUE PASTEUR,77462 ST THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2296825) - 77462 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROSTYL' est expirée depuis le 9 septembre 2015.
MACQUART a également déposé les autres marques suivantes : EPCOM , TRANSRACK , CEMBOX
MACQUART SAS - 77 RUE PASTEUR,77462 ST THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2296825) - 77462 - France - SIREN 648201721
M MAZIN SERGE - 77 RUE PASTEUR,77462 ST THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2296825) - 77462 - France
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296825 - Publication au BOPI 2005-09-12
Renouvellement sans limitation n°2053407 - Publication au BOPI 1995-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08
Inscription le 26 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373043 - Publication au BOPI 2003-06-26
Coffrets, éléments de support, baies, cadres, habillages, pour électronique et informatique;cadres supports et habillages de cartes de circuit, connecteurs, alimentation, cartes de connexion, extension de cartes;ventilateurs de refroidissement, glissières, éléments de fixation de blocage et de montage pour cartes de circuit; pièces et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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