Déposée le 22 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MACQUART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPCOM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MACQUART domicilié(e) 77 RUE PASTEUR,77462 ST THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2296828) - 77462 - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 201 721 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MAZIN SERGE domicilié(e) 77 RUE PASTEUR,77462 ST THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2296828) - 77462 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MACQUART SAS - 77 RUE PASTEUR,77462 ST THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2296828) - 77462 - France - SIREN 648201721
M MAZIN SERGE - 77 RUE PASTEUR,77462 ST THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2296828) - 77462 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°437745 - Publication au BOPI 2005-09-12
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296828 - Publication au BOPI 2005-09-12
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Tôles et éléments en tôle; coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères; éléments de structure, d'habillage, d'équipement, de support, de fixation, de blocage, de montage et de câblage, tous pour coffrets, baies, boîtiers et bâtis à crémaillères, y compris châssis, armatures, cadres, cadres-supports, panneaux, plaques, montants, portes, toits, socles, réhausses, enjoliveurs, plateaux, porte-documents, bacs, supports, équerres, crémaillères, rails, glissières, plastrons, platines, platines passe-câbles, supports de câbles, répartiteurs de câbles, compas, épingles, chemins de câbles; quincaillerie et serrurerie pour les produits précités, y compris roulettes, pieds réglables, plots, anneaux de levage, pattes de fixation, visserie, serrures, poignées; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.Tôles et éléments en tôle pour équipements électriques, électroniques et/ou informatiques; coffrets, armoires, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, pupitres, consoles, tous pour équipements électriques, électroniques et/ou informatiques; éléments de câblage électrique pour les produits précités; chemins de câbles électriques pour les produits précités; appareillage électrique pour les produits précités, y compris boîtiers de distribution, rails de distribution, prises, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs, alimentations, connecteurs; conducteurs électriques, y compris câbles et fils; pièces et équipements de masse et de mise à la terre pour les produits précités, y compris pinces de masse et bornes de mise à la terre; serrures électriques ou électroniques pour les produits précités.Appareils et installations de ventilation, de refroidissement et d'éclairage, tous pour les coffrets, armoires, baies et boîtiers précités. Armoires; pupitres; consoles (meubles); baies (meubles); bâtis (meubles); coffrets (meubles); étagères; tablettes de rangement; rayons de meubles; meubles de bureau; serrurerie, visserie et roulettes, toutes pour les produits précités et toutes entièrement ou principalement non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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