Déposée le 18 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MACQUART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEMBOX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MACQUART domicilié(e) 77 RUE PASTEUR,77462 ST THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2296827) - 77462 - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 201 721 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MAZIN SERGE domicilié(e) 77 RUE PASTEUR,77462 ST THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2296827) - 77462 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MACQUART SAS - 77 RUE PASTEUR,77462 ST THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2296827) - 77462 - France - SIREN 648201721
M MAZIN SERGE - 77 RUE PASTEUR,77462 ST THIBAULT DES VIGNES (dossier no 2296827) - 77462 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°437745 - Publication au BOPI 2005-09-12
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296827 - Publication au BOPI 2005-09-12
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Coffrets, baies, boîtiers, bacs et cassettes; éléments de structure, d'habillage, d'équipement, de support, de fixation, de blocage, de montage et de câblage, tous pour coffrets, baies, boîtiers, bacs et cassettes, y compris châssis, armatures, cadres, cadres-supports, panneaux, plaques, montants, portes, toits, capots, socles, embases, réhausses, enjoliveurs, plateaux, supports, équerres, crémaillères, rails, glissières, plastrons, platines, supports de câbles, supports de connecteurs; bacs à cartes; prolongateurs de cartes; guide-cartes; supports de cartes; extracteurs de cartes; poignées porte-cartes; quincaillerie et serrurerie pour tous les produits précités, y compris pattes de fixation, roulettes, visserie, serrures, poignées; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.Coffrets, armoires, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pour recevoir des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques, y compris des cartes électroniques et de circuits imprimés; prolongateurs, guides, supports et extracteurs, tous pour cartes électroniques et de circuits imprimés; éléments de câblage électrique pour les produits précités; chemins de câbles électriques pour les produits précités; appareillage électrique pour les produits précités, y compris boîtiers de distribution, rails de distribution, prises, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs, alimentations, connecteurs, contacts électriques, connexions; conducteurs électriques, y compris câbles et fils; pièces et équipements de masse et de mise à la terre pour les produits précités, y compris pinces de masse et bornes de mise à la terre; serrures électriques ou électroniques pour les produits précités.Armoires; baies (meubles); bâtis (meubles); coffrets (meubles); étagères; tablettes de rangement; rayons de meubles; tiroirs; meubles de bureau; serrurerie, visserie et roulettes, toutes pour les produits précités et toutes entièrement ou principalement non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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