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Marques déposées par MACQUART Jacques Alain
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ARTIPAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTIPAT
MACQUART Jacques Alain

Numéro de dépôt :
3441329
Date de dépôt :
19/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
19/07/2016
ARTIPAT de MACQUART Jacques Alain

Présentation de la marque ARTIPAT

Déposée le 19 juillet 2006 par MACQUART Jacques Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ARTIPAT »

Le déposant est MACQUART Jacques Alain domicilié(e) 1905 Route de Berck,62180 RANG DU FLIERS - 62180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MACQUART domicilié(e) 1905 Route de Berck,62180 RANG DU FLIERS - 62180 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIPAT est expirée depuis le 19 juillet 2016.

MACQUART Jacques Alain a également déposé les autres marques suivantes : AILES D'ANGE UN NOUVEAU PLAISIR SUR TERRE


MACQUART Jacques Alain - 1905 Route de Berck,62180 RANG DU FLIERS - 62180 - France


Jacques MACQUART - 1905 Route de Berck,62180 RANG DU FLIERS - 62180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Succédanés du café farine et préparations faites de céréales pain, patisseries et confiserie sauces (condiments). Biscuiterie. Gâteaux. Sucreries.Services de restauration (alimentation) services de traiteurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.