Marque renouvelée - Marque en vigueur

CURTY'S LE TRAITEUR EVENEMENTIEL
Macquart de Terline François
Duchemin de Vaubernier Bruno

Numéro de dépôt :
3658079
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2029
CURTY\'S LE TRAITEUR EVENEMENTIEL de Macquart de Terline François

Présentation de la marque CURTY'S LE TRAITEUR EVENEMENTIEL

Déposée le 17 juin 2009 par Macquart de Terline François et Duchemin de Vaubernier Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CURTY'S LE TRAITEUR EVENEMENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Les déposants sont Macquart de Terline François domicilié(e) 16 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France et Duchemin de Vaubernier Bruno domicilié(e) 86 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Macquart de Terline François domicilié(e) 16 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France.

La marque CURTY'S LE TRAITEUR EVENEMENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CURTY'S LE TRAITEUR EVENEMENTIEL arrivera à expiration en date du 17 juin 2029.


Macquart de Terline François - 16 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France

Duchemin de Vaubernier Bruno - 86 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France


M. Macquart de Terline François - 16 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707340 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-02-22

Inscription le 23 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778102 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; caviar ; chips [pommes de terre] ; salades de fruits ; tranches de fruits ; pulpes de fruits ; hoummos [pâte de pois chiches] ; salades de légumes ; truffes conservées ; zestes de fruits ; fruits cristallisés ; crème fouettée ; charcuterie ; juliennes [potages] ; potages. Café, thé, cacao, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; confiserie à base d'amande et pâte d'amandes, aromates autres que les huiles essentielles ; bonbons, confiserie ; condiments ; gâteaux ; décoration comestible pour gâteaux ; infusions non médicinales ; macarons [pâtisserie] ; petits pains ; pain d'épice ; pastilles [confiserie] ; pâtés [pâtisserie] ; pâtés à la viande ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits fours [pâtisserie] ; sucreries ; sushi ; quiches ; tourtes ; tartes ; tortillas ; ravioli ; riz ; rouleaux de printemps ; spaghetti. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits sans alcool ; sodas ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Organisation de spectacles, de réceptions, de colloques, conférences, concerts, conférences, séminaires ; services d'artistes de spectacles, services de divertissement et de loisirs, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, publications de livres, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de traiteurs, services de bar, cafés-restaurants, cafétéria, cantines, services hôteliers, restaurants libre-service, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de constructions transportables, location de tentes, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restauration [repas], services de traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.