Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY
/
PATA'POUM!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATA'POUM!
MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY SA.

Numéro de dépôt :
96627450
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2006

Présentation de la marque PATA'POUM!

Déposée le 24 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATA'POUM! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY domicilié(e) Lieu dit "Le Briat", 42520 ROISEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 700 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY - France.

La marque PATA'POUM! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATA'POUM! est expirée depuis le 24 mai 2006.

MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY a également déposé les autres marques suivantes : MACOR , LILI PUCE


MACOR MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY SA. - Lieu dit "Le Briat", 42520 ROISEY - France - SIREN 305700137


MANUFACTURE DE CONFECTION DE ROISEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Inscription le 4 février 2004 - Transmission totale de propriété n°385978 - Publication au BOPI 2004-02-04

Inscription le 13 février 2004 - Gage constitué n°388594 - Publication au BOPI 2004-02-13

Inscription le 13 février 2004 - Gage constitué n°388593 - Publication au BOPI 2004-02-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Tissus à usage textile vêtements enfants habillement chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques Jeux jouets

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].