Déposée le 7 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MACOLL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAN DE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MACOLL domicilié(e) ZAE De Viargues Route De Narbonne En la personne de s.a. présidente Madame Laurence COLLOM - 34400 - COLOMBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 371 560 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET BALDY-GESLIN, Maître Joëlle BALDY-GESLIN, Avocat domicilié(e) 38 Rue Française BP 4039 - 34545 - BEZIERS CEDEX - France.
La marque FAN DE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805091.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAN DE LITERIE est expirée depuis le 7 février 2021.
SAS MACOLL - ZAE De Viargues Route De Narbonne En la personne de s.a. présidente Madame Laurence COLLOM - 34400 - COLOMBIERS - France - SIREN 528371560
SELARL CABINET BALDY-GESLIN, Maître Joëlle BALDY-GESLIN, Avocat - 38 Rue Française BP 4039 - 34545 - BEZIERS CEDEX - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception de fils) ; barbes, cheveux et moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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