Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ODMP
Monsieur MACLE Regis Madame MACLE Sylvie

Numéro de dépôt :
97710152
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque ODMP

Déposée le 23 décembre 1997 par monsieur MACLE Regis Madame MACLE Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ODMP »

Le déposant est monsieur MACLE Regis Madame MACLE Sylvie domicilié(e) 23 Rue CLAUZEL, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACLE REGIS MACLE SYLVIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur MACLE Regis Madame MACLE Sylvie - 23 Rue CLAUZEL, 75009 PARIS - France


MACLE REGIS MACLE SYLVIE - France


Inscription le 25 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252109 - Publication au BOPI 1998-03-25

Inscription le 7 novembre 2000 - Rejet total n°310969 - Publication au BOPI 2000-11-07

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.