Déposée le 29 septembre 1986 par la société MACJEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « UNION LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MACJEP domicilié(e) dont le siège social est à SAINT-JORY (31790) Zone Industrielle Chemin de Casselèvre (dossier no 2075145) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 184 800 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre CEZANNE Cabinet FIDAL domicilié(e) (dossier no 2075145) - France.
La marque UNION LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MACJEP - dont le siège social est à SAINT-JORY (31790) Zone Industrielle Chemin de Casselèvre (dossier no 2075145) - France - SIREN 335184800
Maître Jean-Pierre CEZANNE Cabinet FIDAL - (dossier no 2075145) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Renouvellement avec limitation n°2075145 - Publication au BOPI 1996-42
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486829 - Publication au BOPI 2008-12-02
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486520 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 11 juin 1991 - Transmission de propriété n°53885 - Publication au BOPI 1991-06-11
Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°158638 - Publication au BOPI 1993-05-11
Demande de renouvellement le 14 mars 2006 n°2338007 - Publication au BOPI 2006-03-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants; pantalons, articles chaussants, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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