JEAN DE NIMES
Présentation de la marque JEAN DE NIMES
Déposée le 6 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) MACJEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « JEAN DE NIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEAN DE NIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN DE NIMES est expirée depuis le 6 mars 2011.
MACJEP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2001 n°2196366 - Publication au BOPI 2001-04-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 20 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°331426 - Publication au BOPI 2001-09-20
Inscription le 27 juillet 2001 - Demande de relevé de déchéance n°327485 - Publication au BOPI 2001-07-27
Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°158638 - Publication au BOPI 1993-05-11