Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACIS & MUSCADE
MACIS ET MUSCADE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98726618
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2008

Présentation de la marque MACIS & MUSCADE

Déposée le 2 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACIS ET MUSCADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MACIS & MUSCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACIS ET MUSCADE domicilié(e) 110, Rue Legendre, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 972 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUBEAUD Yves-Marie - France.

La marque MACIS & MUSCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACIS & MUSCADE est expirée depuis le 2 avril 2008.


MACIS ET MUSCADE Société à responsabilité limitée - 110, Rue Legendre, 75017 PARIS - France - SIREN 391972981


JOUBEAUD Yves-Marie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Restauration (alimentation).