Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bénévol en ligne
MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et des cadres et salariés de l'industrie et du commerce, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, Entreprise régie par le code des assurances

Numéro de dépôt :
3203846
Date de dépôt :
09/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2013
Bénévol en ligne de MACIF

Présentation de la marque Bénévol en ligne

Déposée le 9 janvier 2003 par la société MACIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bénévol en ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la société MACIF domicilié(e) dont le siège social est situé 2 et 4 rue Pied de Fond,79037 NIORT cedex 9 - 79037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 452 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACIF Monsieur Gérard ANDRECK Directeur Général domicilié(e) 2 et 4 rue Pied de Fond,79037 NIORT CEDEX 9 - 79037 - France.

La marque Bénévol en ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bénévol en ligne est expirée depuis le 9 janvier 2013.

MACIF a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MÉCANIX , AIDASANTE MACIF , L'info Macif DIALOG 24 h/24 h , CONFIANCE OBSEQUES , Les ateliers bon pied bon oeil ! , MACIFILIA , € PROGRAMME MUTUALISTE , MACIF LA VIE PLUS SURE , L'ESSENTIEL PAR MACIF


MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et des cadres et salariés de l'industrie et du commerce, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, Entreprise régie par le code des assurances - dont le siège social est situé 2 et 4 rue Pied de Fond,79037 NIORT cedex 9 - 79037 - France - SIREN 781452511


MACIF Monsieur Gérard ANDRECK Directeur Général - 2 et 4 rue Pied de Fond,79037 NIORT CEDEX 9 - 79037 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Produits de l'imprimerie, photographie, clichés, calendriers, imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, magazines, catalogues, manuels, publications. Télécommunication, communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau électronique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Education ; formation ; divertissement ; activité sportives et culturelles. Publications de livres. Prêts de livres. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Production de film. Location de film. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Forums électroniques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.