Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROVERRE
Société dite: MACI (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1422619
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/1997

Présentation de la marque EUROVERRE

Déposée le 6 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROVERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACI domicilié(e) Z.I. de Bellegarde Industries, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MAISONNIER. - France.

La marque EUROVERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROVERRE est expirée depuis le 6 août 1997.

MACI a également déposé les autres marques suivantes : MACI MUTUELLE ACTION INTERPROFESSIONNELLE


Société dite: MACI (S.A.R.L.) - Z.I. de Bellegarde Industries, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE. - France


JEAN MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction, du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs, verres de lunettes, lunettes, lunettes solaires, lunettes optiques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.