MACHINES TEXTILES MORTAMET
Présentation de la marque MACHINES TEXTILES MORTAMET
Déposée le 31 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACHINES TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MACHINES TEXTILES MORTAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MACHINES TEXTILES MORTAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACHINES TEXTILES MORTAMET est expirée depuis le 31 mars 2003.
MACHINES TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37
Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292524 - Publication au BOPI 1999-12-29
Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292523 - Publication au BOPI 1999-12-29
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20