Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MACHINES SANC
Numéro de dépôt :
1174214
Date de dépôt :
24/06/1981
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Présentation de la marque MACHINES SANC
Déposée le 24 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) MACHINES SANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « MACHINES SANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MACHINES SANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174214.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MACHINES SANC est expirée depuis le 24 juin 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47