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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MACHINES DUBUIT
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DUBUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUBUIT
MACHINES DUBUIT, Société par actions simplifiée
ENCRES DUBUIT, Société anonyme à Directoire et conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1290241
Date de dépôt :
20/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2024

Présentation de la marque DUBUIT

Déposée le 20 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MACHINES DUBUIT et la Société Anonyme (SA) ENCRES DUBUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUBUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) MACHINES DUBUIT domicilié(e) ZI des Richardets, 10/12 rue du Ballon - 93160 - NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société Anonyme (SA) ENCRES DUBUIT domicilié(e) Zone industrielle de Mitry Compans, 1 rue Isaac Newton - 77290 - MITRY MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque DUBUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUBUIT arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.


MACHINES DUBUIT, Société par actions simplifiée - ZI des Richardets, 10/12 rue du Ballon - 93160 - NOISY LE GRAND - France - SIREN 7

ENCRES DUBUIT, Société anonyme à Directoire et conseil de Surveillance - Zone industrielle de Mitry Compans, 1 rue Isaac Newton - 77290 - MITRY MORY - France - SIREN 3


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2004 n°2040424 - Publication au BOPI 2004-11-17

Renouvellement avec limitation n°2273927 - Publication au BOPI 2005-02

Renouvellement avec limitation le 17 novembre 2004 n°2275685 - Publication au BOPI 2004-11-17

Inscription - Transmission de propriété n°12154 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Inscription le 4 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49856 - Publication au BOPI 1990-12-04

Inscription le 24 mars 2005 - Changement de nature juridique n°409598 - Publication au BOPI 2005-03-24

Inscription le 6 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326627 - Publication au BOPI 2001-07-06

Inscription le 20 août 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°328397 - Publication au BOPI 2001-08-20

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2014 n°2566681 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-05

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2567978 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-25

Machines à imprimer, et notamment machines sérigraphiques, machines offset, machines à tampon de report, presses à dorer, pièces de rechange pour de telles machines. Accessoires pour machines à imprimer, en particulier encre. Accessoires, en particulier encre. Machines à imprimer, et notamment machines sérigraphiques, machines offset, machines à tampon de report, presses à dorer, pièces de rechange pour de telles machines.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.