Déposée le 14 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MACHINES BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FERMENTO LEVAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MACHINES BERTRAND domicilié(e) Z.I. de Saint-Eloi, 58000 NEVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 035 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque FERMENTO LEVAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMENTO LEVAIN est expirée depuis le 14 septembre 2004.
MACHINES BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : BENMIXER
MACHINES BERTRAND (société anonyme) - Z.I. de Saint-Eloi, 58000 NEVERS - France - SIREN 582035325
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15
Inscription le 2 août 1999 - Changement d'adresse n°282413 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275695 - Publication au BOPI 1999-04-06
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Machines de production continue et de stockage du levain.Appareils de fermentation de levain
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FERMENTO LEVAIN"
