Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MACHINES AUTOFRIGOR
/
PASTOMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASTOMAT
MACHINES AUTOFRIGOR SAS

Numéro de dépôt :
1394824
Date de dépôt :
19/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2017

Présentation de la marque PASTOMAT

Déposée le 19 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MACHINES AUTOFRIGOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTOMAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MACHINES AUTOFRIGOR domicilié(e) 427 bis route de Conflans,95220 HERBLAY (dossier no 2335484) - 95220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 128 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACHINES AUTOFRIGOR S.A.S. domicilié(e) 427 bis route de Conflans,95220 HERBLAY (dossier no 2335484) - 95220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASTOMAT est expirée depuis le 19 février 2017.

MACHINES AUTOFRIGOR a également déposé les autres marques suivantes : AUTOFRIGOR , PATOLEVAIN , GLACEMATIC , FRIGECUVE , PASTOFREEZE


MACHINES AUTOFRIGOR SAS - 427 bis route de Conflans,95220 HERBLAY (dossier no 2335484) - 95220 - France - SIREN 400128369


MACHINES AUTOFRIGOR S.A.S. - 427 bis route de Conflans,95220 HERBLAY (dossier no 2335484) - 95220 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335484 - Publication au BOPI 2007-02-28

Renouvellement sans limitation n°2083430 - Publication au BOPI 1997-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 22 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454405 - Publication au BOPI 2007-05-22

Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312729 - Publication au BOPI 2000-11-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et, plus particulièrement, appareils de pasteurisation, homogénéisation et de maturation.