Déposée le 9 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) Machines AUTOFRIGOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRIGECUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Machines AUTOFRIGOR domicilié(e) (siège) 26 Rue Mozart, 95870 BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 128 369 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Machines AUTOFRIGOR S.A. - France.
La marque FRIGECUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Machines AUTOFRIGOR S.A. - (siège) 26 Rue Mozart, 95870 BEZONS - France - SIREN 400128369
Machines AUTOFRIGOR S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Aliments (appareils électromécaniques pour la préparation d'-) Boissons (appareils électriques pour la préparation de -) Cuisine (machines de -) électriques Echangeurs thermiques Laiterie (machines pour la -) Boissons (appareils pour le refroidissement de -) Eau (refroidisseurs d'-) Frigorifiques (appareils et machines) Frigorifiques (récipients) Lait (installations pour le refroidissement du -) Liquides (refroidisseurs de -) Rafraîchir (installations et machines à -) Réfrigération (appareils et installations de -) Refroidissement (appareils et installations de -) Refroidisseurs de liquides (appareils et installations -).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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