Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATOLEVAIN
MACHINES AUCAFRIGOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
98716869
Date de dépôt :
06/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/02/2008

Présentation de la marque PATOLEVAIN

Déposée le 6 février 1998 par la Société Anonyme (SA) MACHINES AUCAFRIGOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PATOLEVAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MACHINES AUCAFRIGOR domicilié(e) 26 rue Mozart, 95870 BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 128 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACHINES AUCAFRIGOR SA - France.

La marque PATOLEVAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATOLEVAIN est expirée depuis le 6 février 2008.


MACHINES AUCAFRIGOR (S.A.) - 26 rue Mozart, 95870 BEZONS - France - SIREN 400128369


MACHINES AUCAFRIGOR SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Echangeurs thermiques Frigorifiques (appareil et machines -) Frigorifiques (récipients) Lait (installations pour le refroidissement du -) Liquides (refroidisseurs de -) Rafraîchir (installations et machines à -) Rechauffeurs d'eau (appareils) Réfrigération (appareils et installations de -) Refroidissement (appareils et installations de -) Boulangerie (fours de -).