Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISY
MACHETO Guy

Numéro de dépôt :
1741140
Date de dépôt :
14/10/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/10/1995
CUISY de MACHETO Guy

Présentation de la marque CUISY

Déposée le 14 octobre 1985 par MACHETO Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CUISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MACHETO Guy, domicilié(e) 174 chemin de Lestang 31-ToulouseCAPPELLO Michel,10 rue Eric Satie 31-ToulouseCAPPELLO Philippe,54 rue Adolphe Coll 31-ToulouseCAPPELLO Eric,81 chemin des fontanelles 31-Toulouse - France.

La marque CUISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISY est expirée depuis le 14 octobre 1995.


MACHETO Guy - 174 chemin de Lestang 31-ToulouseCAPPELLO Michel,10 rue Eric Satie 31-ToulouseCAPPELLO Philippe,54 rue Adolphe Coll 31-ToulouseCAPPELLO Eric,81 chemin des fontanelles 31-Toulouse - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Outillage à main actionné manuellement, vaisselle

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.