Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUISY
Numéro de dépôt :
1741140
Date de dépôt :
14/10/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/10/1995
Présentation de la marque CUISY
Déposée le 14 octobre 1985 par MACHETO Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CUISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CUISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISY est expirée depuis le 14 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13