Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kapital France
M. Machefert Patrick

Numéro de dépôt :
4293566
Date de dépôt :
17/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/08/2026
Kapital France de Machefert Patrick

Présentation de la marque Kapital France

Déposée le 17 août 2016 par monsieur Machefert Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Kapital France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Machefert Patrick domicilié(e) 20 avenue Jules Janin - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Machefert domicilié(e) 20 AVENUE Jules Janin - 75116 - PARIS - France.

La marque Kapital France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kapital France arrivera à expiration en date du 17 août 2026.

Machefert Patrick a également déposé les autres marques suivantes : IK , Kapital Immo


M. Machefert Patrick - 20 avenue Jules Janin - 75116 - PARIS - France


M. Patrick Machefert - 20 AVENUE Jules Janin - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.