Kapital France
Présentation de la marque Kapital France
Déposée le 17 août 2016 par monsieur Machefert Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Kapital France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Kapital France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kapital France arrivera à expiration en date du 17 août 2026.
Machefert Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08