Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE EVASION AMINCISSEMENT VOTRE MINCEUR C EST NOTRE ENGAGEMENT
MACHEFERT FORMATION (SARL)

Numéro de dépôt :
3036971
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2010
FRANCE EVASION AMINCISSEMENT VOTRE MINCEUR C EST NOTRE ENGAGEMENT de MACHEFERT FORMATION

Présentation de la marque FRANCE EVASION AMINCISSEMENT VOTRE MINCEUR C EST NOTRE ENGAGEMENT

Déposée le 21 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACHEFERT FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE EVASION AMINCISSEMENT VOTRE MINCEUR C EST NOTRE ENGAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACHEFERT FORMATION domicilié(e) 2 B, PARC DE LA CHAUDERAIE, AVENUE DU CHATER, 69340 FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 606 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MACHEFERT CHRISTIAN - France.

La marque FRANCE EVASION AMINCISSEMENT VOTRE MINCEUR C EST NOTRE ENGAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036971.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE EVASION AMINCISSEMENT VOTRE MINCEUR C EST NOTRE ENGAGEMENT est expirée depuis le 21 juin 2010.

MACHEFERT FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : VOIR LA VIE EN MINCE , EFFÉA , FRANCE EVASION AMINCISSEMENT


MACHEFERT FORMATION (SARL) - 2 B, PARC DE LA CHAUDERAIE, AVENUE DU CHATER, 69340 FRANCHEVILLE - France - SIREN 429606338


MONSIEUR MACHEFERT CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 7 juin 2001 - Rejet partiel n°324708 - Publication au BOPI 2001-06-07

Inscription le 17 août 2001 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°328309 - Publication au BOPI 2001-08-17

Inscription le 17 août 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°328308 - Publication au BOPI 2001-08-17

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Logiciels. Vêtements, linge de maison. Produits diététiques à usage non médical à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, œufs, lait et produits laitiers, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices. Substituts de repas à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, œufs, lait et produits laitiers, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices. Préparations hyperprotidiques à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, œufs, lait et produits laitiers, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices. Boissons non alcoolisées. Gestion d'affaires commerciales, informations d'affaires, conseils, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux. Communication par terminaux d'ordinateurs. Formation, activités sportives, yoga, organisation et conduite de colloques et de conférences.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.