Déposée le 17 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACHEFERT FORMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « EFFÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACHEFERT FORMATION domicilié(e) 21, rue de l'industrie - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 606 338 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque EFFÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MACHEFERT FORMATION, SARL - 21, rue de l'industrie - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 429606338
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Inscription le 15 décembre 2004 - Concession de licence n°404200 - Publication au BOPI 2004-12-15
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2012 n°2499006 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-11
Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715085 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Produits cosmétiques ; préparations cosmétiques pour l'amincissement et le bain ; sels pour le bain ; lait d'amandes à usage cosmétique, savon d'amandes, ambre [parfumerie], produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau], aromates [huiles essentielles], préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires, cosmétiques pour cils, cire à épiler, crème cosmétique, eaux de toilette, fards, huile à usage cosmétique, lotions à usage cosmétique, maquillage, masques de beauté, nécessaire de cosmétique, produits pour le soin des ongles, parfums, savons, shampooings ; nécessaires de cosmétiques. Produits hygiéniques ; aliments, substances et boissons diététiques à usage médical ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits amincissants à usage médical et paramédical ; boues médicinales ; boues pour bains ; préparations thérapeutiques pour le bain ; pain pour diabétiques. Clubs de santé (remise en forme physique) ; culture physique ; divertissement ; exploitation d'installations sportives ; enseignements de la gymnastique ; production de films ; publication de livres. - Centres d'amincissement ; consultations en matière de nutrition ; consultation en matière de balnéothérapie, de physiothérapie, de diététique ; salons de beauté, services de manucures, massages, salons de coiffure, bains turcs ; soins d'hygiène et de beauté pour les êtres humains ; services d'aromathérapie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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