Marque expirée - Marque en non vigueur

ITERNAL SOUND SYSTEM
MACHEFER FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3390211
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2015
ITERNAL SOUND SYSTEM de MACHEFER FRANÇOIS

Présentation de la marque ITERNAL SOUND SYSTEM

Déposée le 7 novembre 2005 par MACHEFER FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITERNAL SOUND SYSTEM »

Le déposant est MACHEFER FRANÇOIS domicilié(e) 23 RUE DES CLOS MOREAUX,92190 MEUDON - 92190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACHEFER FRANÇOIS domicilié(e) 23 RUE DES CLOS MOREAUX,92190 MEUDON - 92190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITERNAL SOUND SYSTEM est expirée depuis le 7 novembre 2015.

MACHEFER FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : ETERNAL SOUND SYSTEM


MACHEFER FRANÇOIS - 23 RUE DES CLOS MOREAUX,92190 MEUDON - 92190 - France


MACHEFER FRANÇOIS - 23 RUE DES CLOS MOREAUX,92190 MEUDON - 92190 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433379 - Publication au BOPI 2006-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des image. Supports d'enregistrement magnétique ; disques acoustiques ou optiques. Divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement, service de loisirs – organisation de concours (divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels – réservation de place de spectacles – production de spectacles vivant. Organisation de spectacles vivant. Service d'artiste de spectacle. Vêtements, chemise, t-shirt.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.