Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGBY COLA
M. MACHARD Didier Daniel

Numéro de dépôt :
3285725
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/04/2014
RUGBY COLA de MACHARD Didier Daniel

Présentation de la marque RUGBY COLA

Déposée le 14 avril 2004 par monsieur MACHARD Didier Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RUGBY COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est monsieur MACHARD Didier Daniel domicilié(e) 241 allée nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier MACHARD domicilié(e) 241 allée nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France.

La marque RUGBY COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBY COLA est expirée depuis le 14 avril 2014.

MACHARD Didier Daniel a également déposé les autres marques suivantes : TOULOUSE CONSULTING GROUP , ORAL PREPA


M. MACHARD Didier Daniel - 241 allée nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France


M. Didier MACHARD - 241 allée nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.