Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SEPT MERLES
Madame Macha CAMBIER

Numéro de dépôt :
4551936
Date de dépôt :
16/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2029
LES SEPT MERLES de Macha CAMBIER

Présentation de la marque LES SEPT MERLES

Déposée par voie électronique le 16 mai 2019 par madame Macha CAMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SEPT MERLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est madame Macha CAMBIER domicilié(e) 82 Rue Pasteur - 33110 - Le Bouscat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Macha CAMBIER domicilié(e) 82 Rue Pasteur - 33110 - Le Bouscat - France.

La marque LES SEPT MERLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEPT MERLES arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.


Madame Macha CAMBIER - 82 Rue Pasteur - 33110 - Le Bouscat - France


Madame Macha CAMBIER - 82 Rue Pasteur - 33110 - Le Bouscat - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements.