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Marques déposées par monsieur MACERA Thierry
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FREEMOUV
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREEMOUV
Monsieur MACERA Thierry

Numéro de dépôt :
3616185
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/12/2018
FREEMOUV de MACERA Thierry

Présentation de la marque FREEMOUV

Déposée le 8 décembre 2008 par monsieur MACERA Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FREEMOUV »

Le déposant est monsieur MACERA Thierry domicilié(e) Le Village,81500 BELCASTEL - 81500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEMOUV est expirée depuis le 8 décembre 2018.


Monsieur MACERA Thierry - Le Village,81500 BELCASTEL - 81500 - France


SCHMIT-CHRETIEN SNC - Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Véhicules électriques. Vélos (cycles) électriques, scooters électriques.