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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACEA
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ICEAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ICEAL
MACEA SARL

Numéro de dépôt :
3053359
Date de dépôt :
25/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ICEAL

Déposée le 25 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICEAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACEA domicilié(e) 38 Avenue Emile Zola, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACEA SARL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 11 38


MACEA SARL - 38 Avenue Emile Zola, 75015 PARIS - France


MACEA SARL - France


Inscription le 7 février 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°340802 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 26 novembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°335727 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330452 - Publication au BOPI 2001-09-04

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Produits de parfumerie, cosmétique. Télécommunication Communication par ordinateurs. Appareils d'éclairage de réfrigération.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.