Déposée le 30 juin 2003 par MACE Isabelle et FONTY Sylvie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYLABELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Les déposants sont MACE Isabelle domicilié(e) 4, rue des Genêts,50120 EQUEUROREVILLE - 50120 - France et FONTY Sylvie domicilié(e) 24, Route du Caplain,50110 TONRLAVILLE - 50110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTY Sylvie domicilié(e) 24, Route du Caplain,50110 TOURLAVILLE - 50110 - France.
La marque SYLABELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLABELL est expirée depuis le 30 juin 2013.
MACE Isabelle - 4, rue des Genêts,50120 EQUEUROREVILLE - 50120 - France
FONTY Sylvie - 24, Route du Caplain,50110 TONRLAVILLE - 50110 - France
FONTY Sylvie - 24, Route du Caplain,50110 TOURLAVILLE - 50110 - France
Inscription le 29 octobre 2003 - retrait partiel n°380421 - Publication au BOPI 2003-10-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Produits de l'imprimerie Papeterie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Service de photographie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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