Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CI-DESSOUS
MACE-IGELMAN Christine

Numéro de dépôt :
1271022
Date de dépôt :
02/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2004

Présentation de la marque CI-DESSOUS

Déposée le 2 mai 1984 par MACE-IGELMAN Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CI-DESSOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MACE-IGELMAN Christine, domicilié(e) 6 Rue Neuve-Thierry, 92410 VILLE D'AVRAY (dossier no 2030875) - France.

La marque CI-DESSOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CI-DESSOUS est expirée depuis le 2 mai 2004.


MACE-IGELMAN Christine - 6 Rue Neuve-Thierry, 92410 VILLE D'AVRAY (dossier no 2030875) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1994 n°2030875 - Publication au BOPI 1994-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Inscription le 4 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242409 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 11 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159519 - Publication au BOPI 1993-06-11

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