Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MACE Bernard
/
PLANTE DU BONHEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANTE DU BONHEUR
M. MACE Bernard, Pierre, Arthur

Numéro de dépôt :
1413124
Date de dépôt :
11/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2007

Présentation de la marque PLANTE DU BONHEUR

Déposée le 11 juin 1987 par monsieur MACE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANTE DU BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MACE Bernard domicilié(e) Route de Mézidon, 14370 BISSIERES (dossier no 2091792) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MACE domicilié(e) (dossier no 2091792) - France.

La marque PLANTE DU BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANTE DU BONHEUR est expirée depuis le 11 juin 2007.

MACE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ARBRE DU BONHEUR , LE MONDE DE LA FORME , FORME ET BEAUTE , MIDIS


M. MACE Bernard, Pierre, Arthur - Route de Mézidon, 14370 BISSIERES (dossier no 2091792) - France


Monsieur Bernard MACE - (dossier no 2091792) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1997 n°2091792 - Publication au BOPI 1997-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines et bulbes;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes y compris en repos végétatif et fleurs naturelles.