Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Handi - Plus
MACCIONI MARC

Numéro de dépôt :
93481792
Date de dépôt :
30/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2003

Présentation de la marque Handi - Plus

Déposée le 30 août 1993 par MACCIONI MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Handi - Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est MACCIONI MARC, domicilié(e) 5, RUE DE DOUAI, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc MACCIONI - France.

La marque Handi - Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handi - Plus est expirée depuis le 30 août 2003.


MACCIONI MARC - 5, RUE DE DOUAI, 75009 PARIS - France


Marc MACCIONI - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268683 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

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