Marque expirée - Marque en non vigueur

C ma designer
Maccioni Alabedra Caroline

Numéro de dépôt :
3707948
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2020
C ma designer de Maccioni Alabedra Caroline

Présentation de la marque C ma designer

Déposée le 27 janvier 2010 par Maccioni Alabedra Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C ma designer »

Le déposant est Maccioni Alabedra Caroline domicilié(e) 12 Rue Moulin de Sault Res Moulin de Sault bat Mimosa - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maccioni Alabedra Caroline domicilié(e) 12 Rue Moulin de Sault Res Moulin de Sault bat Mimosa - 64600 - ANGLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C ma designer est expirée depuis le 27 janvier 2020.


Maccioni Alabedra Caroline - 12 Rue Moulin de Sault Res Moulin de Sault bat Mimosa - 64600 - ANGLET - France


Maccioni Alabedra Caroline - 12 Rue Moulin de Sault Res Moulin de Sault bat Mimosa - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.