Marque renouvelée - Marque en vigueur

MHD Nacelle Systems
MACCHI HUREL DUBOIS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99797251
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/06/2029

Présentation de la marque MHD Nacelle Systems

Déposée le 14 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MACCHI HUREL DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MHD Nacelle Systems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MACCHI HUREL DUBOIS domicilié(e) 11 BIS RUE ALBERT JOLY - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 667 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIÉS, Mme BOIS Stèphanie domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque MHD Nacelle Systems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MHD Nacelle Systems arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.

MACCHI HUREL DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : MACCHI HUREL-DUBOIS


MACCHI HUREL DUBOIS SAS, Société par actions simplifiée - 11 BIS RUE ALBERT JOLY - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 423667260


LAMBERT ET ASSOCIÉS, Mme BOIS Stèphanie - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°287665 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410914 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717130 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04

Matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique, notamment boulons, écrous, vis et rivets métalliques, lames métalliques de calage, charnières métalliques ; tuyaux métalliques ; armatures métalliques pour conduites, courroies ou portes ; armatures métalliques pour la construction ; ajutages ; bagues métalliques ; blindages ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; poutres et poutrelles métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; raidisseurs métalliques Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour l'aéronautique et parties constitutives ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; moteurs à réaction pour véhicules non terrestres ; mécanismes de transmission et parties de mécanismes de transmission, autres que pour véhicules terrestres ; vérins (machines) ; machines et pompes à air comprimé ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; coussinets antifriction pour machines ; dispositifs antipollution pour moteurs ; souffleries pour l'aspiration, la souffleries pour l'aspiration, la compression ou le transport des gaz ; surcompresseurs ; turbocompresseurs ; bâtis (machinerie) ; capots (parties de machines) ; carters pour machines et moteurs ; dispositifs de commande, notamment hydrauliques ou pneumatiques, de machines et moteurs ; vérins (machines) ; ponts de chargement, ponts roulants ; inverseurs de poussée. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments d'alarme ; radars ; instruments pour la navigation ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, accouplements électriques ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; émetteurs et récepteurs radio ; supports d'enregistrements magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et équipements périphériques d'ordinateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage et de ventilation ; installations d'éclairage et de climatisation pour véhicules, notamment, aériens. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; avions ; parties constitutives de véhicules, à l'exception des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques. Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; capots de moteurs pour véhicules, capotages (carénages) d'avions ; circuits hydrauliques et pneumatiques, notamment dispositifs de commande, pour véhicules ; garnitures de freins pour trains d'atterrissage d'avions, propulseurs à hélice ; hublots et portes d'avions ; sièges d'avions ; garnitures intérieures (capitonnage) pour avions. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; porte-affiches en papier ou carton ; produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques, catalogues, documentation, cartes de voeux, affiches ; plans ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; linge de table en papier. Construction, entretien et réparation, notamment, de parties d'aéronefs, et plus spécialement d'inverseurs de poussée ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'installation ; information en matière de construction et de réparation. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, séminaires, symposium, conférences, congrès ; production de films et de livres et autres produits de l'imprimerie ; autres que publicitaires ; formation pratique (démonstration). Recherche scientifique et industrielle, notamment recherches en mécanique ; étude de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; exploitation de brevets, de modèles, de marques et de droits d'auteurs ; services juridiques ; concession de licences de propriété intellectuelle ; essais de matériaux ; services de dessinateurs industriels ; élaboration (conception), programmation et maintenance de logiciels d'ordinateur ; reconstitution de bases de données.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.