Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP
MACC SA

Numéro de dépôt :
1487754
Date de dépôt :
11/04/1988
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
11/04/2018

Présentation de la marque TOP

Déposée le 11 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) MACC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « TOP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MACC domicilié(e) 9 rue des Frères Lumière, ZI du Sanital,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2357545) - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 620 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACC SA domicilié(e) BP 427,86104 CHATELLERAULT CEDEX (dossier no 2357545) - 86104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP est expirée depuis le 11 avril 2018.

MACC a également déposé les autres marques suivantes : BATIMAC , PELICAN , MACC , LINEA , MACC , SCARABEE , CARIBOU , CIBAC , SPIRAL , ALBATROS


MACC SA - 9 rue des Frères Lumière, ZI du Sanital,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2357545) - 86100 - France - SIREN 825620198


MACC SA - BP 427,86104 CHATELLERAULT CEDEX (dossier no 2357545) - 86104 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2007 n°2357545 - Publication au BOPI 2007-12-06

Renouvellement sans limitation n°2100139 - Publication au BOPI 1998-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 10 octobre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°244031 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496871 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Servante d'atelier -